ShBarcelona – Blog voyage de Barcelone

Parce que le soleil, les tapas, les architectures de Gaudi ou tout simplement un bon placement sont des arguments qui vous séduisent, vous avez envie de franchir le cap en investissant dans la pierre à Barcelone ! Il n’est jamais très facile de prendre une telle décision d’autant plus que les démarches sont certainement différentes de celles de votre pays d’origine et que la langue peut être un frein à certaines transactions.

Nous allons vous expliquer les étapes et les choses à savoir pour vous permettre de vous concentrer sereinement sur la recherche même du bien !

Les étapes d’un achat d’appartement à Barcelone

Avant toute chose, nous vous recommandons de trouver le bien, mais soyez averti qu’une fois la perle rare trouvée, tout peut aller très vite et que la procédure peut être conclue en 1 mois ! Vous pouvez déjà consulter nos annonces en cliquant ici.

Voici les étapes par lesquelles vous allez passer une fois que vous vous êtes décidé pour le bien.

1) La “Compraventa”

C’est une offre d’achat, elle doit être formalisée et réalisée à l’agence. Pour garantir le sérieux de votre démarche, il vous sera demandé de versé un montant d’arrhes de 2000€ (+-).
Dans cette offre seront mentionnées deux dates : celle du compromis de vente et celle de la date de signature d’acte authentique devant notaire.
Une fois l’offre d’achat effectuée, l’agence se charge de la transmettre au vendeur.

2) La réponse du vendeur

Vous devrez obtenir une réponse sous 5 jours ouvrables maximum. Soit le propriétaire accepte votre offre et vous passez à l’étape suivante, soit elle est refusée et votre dépôt d’arrhes de 2000€ vous est intégralement restitué.

3) Le « Contrato de arras »

C’est le compromis de vente qui se rédige également à l’agence et engage, dans ce cas, les deux parties. Ce document doit décrire précisément l’appartement avec sa superficie, les conditions de vente et la date de signature de l’acte authentique devant notaire.

A ce moment même, il est demandé à l’acheteur de verser 10% du prix total d’achat, bien que ce montant puisse être défini librement entre les deux parties.

La loi prévoit des obligations pour les deux parties avec des conséquences financières pénalisantes en cas de désistement de l’un ou l’autre partie :

• Si le vendeur n’accomplit pas son “obligation de vente” dans les conditions prévues, il devra rembourser le double du montant versé par l’acheteur à la réservation.
• Si l’acheteur n’accomplit pas son “obligation d’achat” dans les conditions prévues, il perdra la totalité du montant versé lors de la réservation.

4) En attendant la signature d’Acte authentique

Si vous être étranger (européen ou autre) et que vous ne disposez pas déjà d’un NIE, il est alors temps d’en faire la demande. Le NIE est le Numéro d’Identification Etranger, il est obligatoire dans la procédure d’achat.

Si vous êtes hors d’Espagne, il vous suffit de vous rapprocher de l’ambassade ou du consulat d’Espagne de votre ville.

Si vous êtes en Espagne, à Barcelone, vous pouvez faire une demande de rendez-vous depuis Internet. Les délais pour un rendez-vous sont assez importants, dans ce cas si vous n’arrivez pas à avoir de rendez-vous à temps, nous vous recommandons de prendre contact avec l’agence EASY B, entreprise dédiée à accompagner les étrangers dans les démarches administratives, ils pourront vous aider à avoir un rdv plus rapidement et veillerons à ce que vous remplissiez tous les documents et que votre dossier soit complet ; aucune marge d’erreur envisageable donc !

5) La signature de l’Acte authentique devant notaire

La signature de l’Acte authentique d’achat se réalise devant notaire, c’est à l’acheteur de choisir le notaire, nous pouvons vous en recommander un bien sûr. Lors de cette étape, il vous sera demandé de payer le reste du montant de la vente.

6) Les taxes et impôts à prévoir

Le montant des taxes et impôts s’élèvent approximativement à 12% du prix d’achat. Celui-ci correspond aux impôts (10% du prix total), au passage devant notaire et l’inscription au Registre de la propriété (2% du prix total).

Vos nouvelles obligations en tant que propriétaire

En tant que nouveau propriétaire, vous serez inscrit au Registre de la Propriété ; cette démarche est effectuée directement par le notaire en charge de la signature de l’Acte authentique.

En tant que nouveau membre de la copropriété, vous devez informer le Syndicat de copropriété et leur communiquer vos coordonnées bancaires pour faire domicilier les frais de gestion et être averti des réunions de copropriété.

Vous devrez également contacter les organismes privés et publics (eau, gaz et électricité) pour effectuer le changement de titularisation des comptes et faire domicilier les paiements ; il vous sera demandé de transmettre les lectures réelles de compteurs.

Enfin, vous devez avertir la mairie de Barcelone du changement de titulaire de l’IBI (Impôt sur les biens immobiliers) qui vous sera demandé de payer l’année suivante de l’achat.

Notre conseil :

Vous êtes séduit par un appartement ? Vérifier bien qu’il dispose de la « Cédula de habitabilidad » c’est un document qui prouve l’enregistrement de l’appartement comme lieu de résidence. Vérifiez qu’il n’y a pas de travaux de façades ou de de zones communes en cours ou à prévoir, dans ce cas, cela peut ouvrir une étape de négociation supplémentaire sur le prix.